1698 en droit

Cet article présente les faits marquants de l'année 1698 en droit.

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Événements

9 juillet : traité d'amitié de Stockholm entre la France et la Suède[1].

20 août : règlement pour le commerce et la navigation des colonies françaises de l’Amérique[2].

6 septembre, Russie : Pierre le Grand réunit les boyards et leur enjoint de couper leurs barbes[3]. Peu après le 11 septembre (1^er septembre du calendrier julien), un oukase impose une taxe sur le port de la barbe, sauf pour le clergé et des paysans[4].

2 octobre (23 septembre du calendrier julien) : la tsarine Eudoxie, accusée de connivence avec le complot des streltsy, est répudiée et exilée au cloître de l’Intercession, à Souzdal ; elle prend le voile en juin 1699 sous le nom de sœur Hélène[4].

10 - 31 octobre : le tsar Pierre le Grand fait exécuter massivement les « streltsy » et dissout ce corps d'arquebusiers devenu dangereux pour le pouvoir[5].

11 octobre : traité de La Haye pour le partage de la succession d’Espagne entre la France, l’Angleterre et les Provinces-Unies[6].

Décès

Notes et références

Christophe Guillaume de Koch, Maximilian Samson Friedrich Schoell, Histoire abrégée des traités de paix, vol. 4, Bruxelles, Méline, Cans et Cie, 1838 (présentation en ligne)
Athanase Jean Léger Jourdan, Decrusy, François-André Isambert, Recueil général des anciennes lois françaises : depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, vol. 20, Plon frères, 1715 (présentation en ligne)
Marie-Hélène Delavaud-Roux, Anthropologie, mythologies et histoire de la chevelure et de la pilosité : Le sens du poil, Éditions L'Harmattan, 2011, 356 p. (ISBN 978-2-296-45775-1, présentation en ligne)
Adolphus William Ward, George Walter Prothero, Stanley Mordaunt Leathes, The Cambridge Modern History, vol. 5, CUP Archive, 1908 (présentation en ligne)
Basil Dmytryshyn, Imperial Russia : a source book, 1700-1917, Holt, Rinehart and Winston, 1990, 558 p. (ISBN 978-0-03-033419-1, présentation en ligne)
Jules Michelet et Georges Guenot-Lecointe, Précis de l'histoire moderne, vol. 1, Bruxelles, Société Belge de Librairie, 1836 (présentation en ligne)

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[1] Christophe Guillaume de Koch, Maximilian Samson Friedrich Schoell, Histoire abrégée des traités de paix, vol. 4, Bruxelles, Méline, Cans et Cie, 1838 (présentation en ligne)

[2] Athanase Jean Léger Jourdan, Decrusy, François-André Isambert, Recueil général des anciennes lois françaises : depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, vol. 20, Plon frères, 1715 (présentation en ligne)

[3] Marie-Hélène Delavaud-Roux, Anthropologie, mythologies et histoire de la chevelure et de la pilosité : Le sens du poil, Éditions L'Harmattan, 2011, 356 p. (ISBN 978-2-296-45775-1, présentation en ligne)

[Ward-4] Adolphus William Ward, George Walter Prothero, Stanley Mordaunt Leathes, The Cambridge Modern History, vol. 5, CUP Archive, 1908 (présentation en ligne)

[5] Basil Dmytryshyn, Imperial Russia : a source book, 1700-1917, Holt, Rinehart and Winston, 1990, 558 p. (ISBN 978-0-03-033419-1, présentation en ligne)

[Michelet-6] Jules Michelet et Georges Guenot-Lecointe, Précis de l'histoire moderne, vol. 1, Bruxelles, Société Belge de Librairie, 1836 (présentation en ligne)