1917 en droit
Cet article présente les faits marquants de l'année 1917 en droit.
Événements
Novembre
- 6 - 7 novembre (nuit du 24 au selon le calendrier julien, utilisé dans l'empire russe) : début de la révolution d'Octobre. À la suite de l'insurrection organisée par Trotsky, le Congrès panrusse des Soviets proclame le transfert du pouvoir dans tout l'empire russe aux soviets des délégués ouvriers et paysans.
- 7 novembre ( dans l'empire russe) : le Conseil des commissaires du peuple remplace le gouvernement provisoire révolutionnaire.
- 15 novembre : décret sur les nationalités, encore appelé Déclaration des droits des peuples de Russie[1],[2],[3], pris par le Conseil des commissaires du peuple soviétique.
Décembre
- 15 décembre : signature d'un armistice à Brest-Litovsk[4] entre les nouveaux dirigeants russes et les Empires centraux.
Notes et références
- Atlas historique. L'histoire du monde en 334 cartes, G.Duby, 1998, p.176
- Livre sur Google Books
- Revue Persée
- Atlas historique. L'histoire du monde en 334 cartes, G.Duby, 1998, pp.174-175
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