1777 en droit
Cet article présente les faits marquants de l'année 1777 en droit.
Événements
- 14 février : Marie-Thérèse ordonne le transfert de l’université de Nagyszombat à Buda, au palais royal. L’année universitaire y débute le 9 novembre[2]. L’Université compte 14 facultés, 32 professeurs, 423 étudiants.
- 15 novembre : le Congrès adopte les Articles de la Confédération (ratifiés en 1781)[3].
- 20 décembre : le sultan Mohammed III du Maroc annonce que tous les navires battant pavillon américain pourrait entrer librement dans les ports marocains, reconnaissant implicitement l'indépendance des Treize Colonies américaines[4].
Notes et références
- Miklós Molnár, Histoire de la Hongrie, Paris, Perrin, coll. « Tempus », , 469 p. (ISBN 2-262-02238-0), p. 210.
- Eötvös Loránd Tudományegyetem, Az Egyetemi Könyvtár évkönyvei, vol. 4, Tankönyvkiadö, (présentation en ligne)
- Frédérick Gagnon, Le Congrès des États-Unis, PUQ, (ISBN 978-2-7605-1416-4, présentation en ligne)
- site web de la mission diplomatique des États-Unis d'Amérique au Maroc
Voir aussi
- Actualités juridiques de Wikipédia.
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