Canton de Baume-les-Dames

Le canton de Baume-les-Dames est une division administrative française, située dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté. À la suite du redécoupage cantonal de 2014, les limites territoriales du canton sont remaniées. Le nombre de communes du canton passe de 28 à 97, puis 96.

Canton de Baume-les-Dames
Canton de Baume-les-Dames
Situation du canton de Baume-les-Dames dans le département du Doubs.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Arrondissement(s) Besançon
Bureau centralisateur Baume-les-Dames
Conseillers
départementaux

Mandat
Claude Dallavalle
Marie-Christine Durai
2021-2028
Code canton 25 02
Histoire de la division
Création 15 février 1790[1]
Modifications 1 : 25 vendémiaire an X[2],[3]
(17 octobre 1801)
2 : 22 mars 2015[4]
Démographie
Population 28 577 hab. (2021)
Densité 46 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 21′ 08″ nord, 6° 21′ 36″ est
Superficie 623,20 km2
Subdivisions
Communes 96

    Histoire

    Le canton de Baume-les-Dames a été créé en 1801[2].

    Un nouveau découpage territorial du Doubs (département) entre en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, défini par le décret du 25 février 2014[4], en application des lois du (loi organique 2013-402 et loi 2013-403)[5]. Les conseillers départementaux sont, à compter de ces élections, élus au scrutin majoritaire binominal mixte. Les électeurs de chaque canton élisent au Conseil départemental, nouvelle appellation du Conseil général, deux membres de sexe différent, qui se présentent en binôme de candidats. Les conseillers départementaux sont élus pour 6 ans au scrutin binominal majoritaire à deux tours, l'accès au second tour nécessitant 12,5 % des inscrits au 1er tour. En outre la totalité des conseillers départementaux est renouvelée. Ce nouveau mode de scrutin nécessite un redécoupage des cantons dont le nombre est divisé par deux avec arrondi à l'unité impaire supérieure si ce nombre n'est pas entier impair, assorti de conditions de seuils minimaux[6]. Dans le Doubs, le nombre de cantons passe ainsi de 35 à 19. Le nombre de communes du canton de Baume-les-Dames passe de 28 à 97.

    Le nouveau canton de Baume-les-Dames est formé de communes des anciens cantons de Rougemont (27 communes), de Baume-les-Dames (25 communes), de Marchaux (24 communes) et de Roulans (21 communes). Le canton est entièrement inclus dans l'arrondissement de Besançon. Le bureau centralisateur est situé à Baume-les-Dames.

    Représentation

    Conseillers généraux de 1833 à 2015

    Liste des conseillers généraux successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    1833 1835
    (décès)
    Jean-Joseph-Antoine Courvoisier
    (1775-1835)[7]
      Ancien Procureur Général près la Cour Royale de Lyon
    Ancien Garde des Sceaux
    1836 1848 Marie-Victor-Bruno Monnot-Arbilleur   Président à la Cour d'appel de Besançon
    1848 1852 Jean-Baptiste Barçon   Juge au Tribunal de Baume-les-Dames
    1852 1867
    (décès)
    Antoine Carpentier[8]   Capitaine retraité
    Maire d'Autechaux puis de Baume-les-Dames (1856-1867)
    1867 1869 Marquis Reinold de Marquand Marmier   Propriétaire
    1869 1879
    (décès)[9]
    Claude-Etienne Brelet Républicain Avocat - Maire de Baume-les-Dames (1870-1872)
    1879 1886 Gustave Bernard Républicain Avocat - Maire de Baume-les-Dames (1876-1877 et 1878-1886)
    Député (1878-1889)
    Sénateur (1889-1907)
    Sous-secrétaire d'Etat à l'Intérieur
    1886 1898
    (démission)[10]
    Alfred Fèvre Républicain Maire de Baume-les-Dames (1877-1878 et 1886-1896)
    1898 1919 Joseph Butterlin Rad. Médecin
    Sénateur (1912-1921)
    Maire de Baume-les-Dames (1896-1912)
    1919 1940 Félix Bougeot Rad. Avoué honoraire
    Maire de Baume-les-Dames (1912-1943)
    Membre de la Commission administrative départementale (1941-1943)[11]
    Nommé conseiller départemental en 1943[12]
             
    1945 1958 Camille Besançon DVD Avoué, ancien juge de paix
    Maire de Baume-les-Dames (1953-1955)
    1958 1982 Jacques Méry
    (1917-1998)
    SFIO puis PS Pharmacien
    Maire de Baume-les-Dames (1955-1983)
    Suppléant du sénateur Robert Schwint
    1982 2015 Marc Pétrement UDF puis DVD Agent SNCF
    Maire de Baume-les-Dames (1983-2001)

    Conseillers d'arrondissement (de 1833 à 1940)

    Le canton de Baume-les-Dames appartenait à l'arrondissement de Baume-les-Dames, supprimé en 1926.

    Liste des conseillers d'arrondissement successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    1833 1848 M. Bulliard   Notaire à Baume-les-Dames
             
    1919 1925 Louis Vermoret Rad. Négociant à Baume-les-Dames
    1925 1940 Louis Damotte Union nationale
    républicaine
    Médecin, conseiller municipal de Baume-les-Dames
    1940       Les conseils d'arrondissement ont été suspendus par la loi du 12 octobre 1940
    et n'ont jamais été réactivés
    Les données manquantes sont à compléter.

    Conseillers départementaux depuis 2015

    Conseillers départementaux successifs
    Période élective Mandat Identité Nuance Qualité
    2015 2021 2015 2021 Claude Dallavalle   PS Retraité de l'Education Nationale
    Maire de Glamondans (2001-2020)
    Ancien conseiller général du Canton de Roulans
    2015 2021 Danièle Nevers   PS Infirmière retraitée
    Maire de Cuse-et-Adrisans
    Ancienne conseillère générale du Canton de Rougemont
    2021 2028[Note 1] 2021 en cours Claude Dallavalle   PS Conseiller sortant
    2021 en cours Marie-Christine Durai   DVG Première adjointe au maire de Baume-les-Dames

    Élections de mars 2015

    À l'issue du 1er tour des élections départementales de 2015, trois binômes sont en ballottage : Dominique Leclercq et Jacques Ricciardetti (FN, 34 %), Anne-Sophie Garino-Tinchant et Charles Piquard (Union de la Droite, 29,23 %) et Claude Dallavalle et Danièle Nevers (PS, 29,15 %). Le taux de participation est de 59,13 % (12 689 votants sur 21 461 inscrits)[14] contre 52,68 % au niveau départemental[15] et 50,17 % au niveau national[16].

    Au second tour, Claude Dallavalle et Danièle Nevers (PS) sont élus avec 35,12 % des suffrages exprimés et un taux de participation de 62,77 % (4 531 voix pour 13 466 votants et 21 454 inscrits)[17].

    Élections de juin 2021

    Le premier tour des élections départementales de 2021 est marqué par un très faible taux de participation (33,26 % au niveau national)[18]. Dans le canton de Baume-les-Dames, ce taux de participation est de 38,29 % (8 517 votants sur 22 241 inscrits)[19] contre 34,1 % au niveau départemental[20]. À l'issue de ce premier tour, deux binômes sont en ballottage : Claude Dallavalle et Marie-Christine Durai (Union à gauche, 43,37 %) et Christel Jullion et Jacques Ricciardetti (RN, 28,69 %)[19].

    Le second tour des élections est marqué une nouvelle fois par une abstention massive équivalente au premier tour. Les taux de participation sont de 34,3 % au niveau national[21], 35,83 % dans le département[20] et 40,77 % dans le canton de Baume-les-Dames[19]. Claude Dallavalle et Marie-Christine Durai (Union à gauche) sont élus avec 62,88 % des suffrages exprimés (5 196 voix pour 9 070 votants et 22 245 inscrits)[19],[22],[23].

    Composition

    Composition avant 2015

    Ce canton était composé de vingt-huit communes.

    Liste des communes du canton avant le redécoupage de 2014
    Nom Code
    Insee
    Code
    postal
    Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Baume-les-Dames
    (chef-lieu)
    250472511024,795 291 (2012)213


    Adam-lès-Passavant25006253609,59100 (2012)10
    Aïssey250092536010,67171 (2012)16
    Autechaux25032251106,59409 (2012)62
    Bretigney-Notre-Dame25094251105,62111 (2012)20
    Côtebrune25166253603,2271 (2012)22
    Cusance25183251104,0481 (2012)20
    Esnans25221251103,7237 (2012)9,9
    Fontenotte25249251105,6558 (2012)10
    Fourbanne25251251101,97174 (2012)88
    Grosbois25298251102,96224 (2012)76
    Guillon-les-Bains25299251104,72102 (2012)22
    Hyèvre-Magny25312251103,4180 (2012)23
    Hyèvre-Paroisse25313251108,79186 (2012)21
    Lanans253242536010,05133 (2012)13
    Lomont-sur-Crête25341251109,79166 (2012)17
    Luxiol25354251106,44156 (2012)24
    Montivernage25401251103,3427 (2012)8,1
    Passavant254462536014,98236 (2012)16
    Pont-les-Moulins25465251104,95175 (2012)35
    Saint-Juan255202536012,09176 (2012)15
    Servin255442543010,03188 (2012)19
    Silley-Bléfond25546251104,3461 (2012)14
    Vaudrivillers25590253603,6581 (2012)22
    Vergranne25602251105,18100 (2012)19
    Verne25604251107,82129 (2012)16
    Villers-Saint-Martin25626251108,90222 (2012)25
    Voillans256292511010,12207 (2012)20

    Composition à partir de 2015

    Le nouveau canton de Baume-les-Dames comprenait quatre-vingt-dix-sept communes entières à sa création[4].

    À la suite de la création de la commune nouvelle de Bouclans (fusion de Bouclans (ancienne commune) et Vauchamps), le nombre des communes du canton est de 96[24].

    Liste des 96 communes du canton de Baume-les-Dames au
    Nom Code
    Insee
    Intercommunalité Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Modifier
    Baume-les-Dames
    (bureau centralisateur)
    25047 CC du Doubs Baumois 24,79 4 991 (2021) 201 modifier les donnéesmodifier les données
    Abbenans 25003 CC des Deux Vallées Vertes 11,17 320 (2021) 29 modifier les donnéesmodifier les données
    Adam-lès-Passavant 25006 CC du Doubs Baumois 9,59 88 (2021) 9,2 modifier les donnéesmodifier les données
    Aïssey 25009 CC du Doubs Baumois 10,67 163 (2021) 15 modifier les donnéesmodifier les données
    Autechaux 25032 CC du Doubs Baumois 6,59 429 (2021) 65 modifier les donnéesmodifier les données
    Avilley 25038 CC des Deux Vallées Vertes 5,62 157 (2021) 28 modifier les donnéesmodifier les données
    Battenans-les-Mines 25045 CC du Doubs Baumois 2,78 45 (2021) 16 modifier les donnéesmodifier les données
    Blarians 25065 CC du Doubs Baumois 0,89 54 (2021) 61 modifier les donnéesmodifier les données
    Bonnal 25072 CC du Pays de Villersexel 1,80 20 (2021) 11 modifier les donnéesmodifier les données
    Bonnay 25073 CU Grand Besançon Métropole 7,66 830 (2021) 108 modifier les donnéesmodifier les données
    Bouclans 25078 CC des Portes du Haut-Doubs 24,34 1 060 (2021) 44 modifier les donnéesmodifier les données
    Breconchaux 25088 CC du Doubs Baumois 3,26 86 (2021) 26 modifier les donnéesmodifier les données
    La Bretenière 25092 CC du Doubs Baumois 4,16 70 (2021) 17 modifier les donnéesmodifier les données
    Bretigney-Notre-Dame 25094 CC du Doubs Baumois 5,62 120 (2021) 21 modifier les donnéesmodifier les données
    Cendrey 25107 CC du Doubs Baumois 5,52 197 (2021) 36 modifier les donnéesmodifier les données
    Champlive 25116 CC du Doubs Baumois 8,20 246 (2021) 30 modifier les donnéesmodifier les données
    Châtillon-Guyotte 25132 CC du Doubs Baumois 4,44 140 (2021) 32 modifier les donnéesmodifier les données
    Chevroz 25153 CU Grand Besançon Métropole 1,98 136 (2021) 69 modifier les donnéesmodifier les données
    Corcelle-Mieslot 25163 CC du Doubs Baumois 6,42 100 (2021) 16 modifier les donnéesmodifier les données
    Côtebrune 25166 CC du Doubs Baumois 3,22 87 (2021) 27 modifier les donnéesmodifier les données
    Cubrial 25181 CC des Deux Vallées Vertes 5,92 149 (2021) 25 modifier les donnéesmodifier les données
    Cubry 25182 CC des Deux Vallées Vertes 5,40 99 (2021) 18 modifier les donnéesmodifier les données
    Cusance 25183 CC du Doubs Baumois 4,04 77 (2021) 19 modifier les donnéesmodifier les données
    Cuse-et-Adrisans 25184 CC des Deux Vallées Vertes 5,42 285 (2021) 53 modifier les donnéesmodifier les données
    Cussey-sur-l'Ognon 25186 CU Grand Besançon Métropole 7,55 1 056 (2021) 140 modifier les donnéesmodifier les données
    Dammartin-les-Templiers 25189 CC du Doubs Baumois 9,91 195 (2021) 20 modifier les donnéesmodifier les données
    Devecey 25200 CU Grand Besançon Métropole 3,78 1 329 (2021) 352 modifier les donnéesmodifier les données
    L'Écouvotte 25215 CC du Doubs Baumois 2,16 92 (2021) 43 modifier les donnéesmodifier les données
    Esnans 25221 CC du Doubs Baumois 3,72 64 (2021) 17 modifier les donnéesmodifier les données
    Flagey-Rigney 25242 CC du Doubs Baumois 3,03 128 (2021) 42 modifier les donnéesmodifier les données
    Fontenelle-Montby 25247 CC des Deux Vallées Vertes 6,65 82 (2021) 12 modifier les donnéesmodifier les données
    Fontenotte 25249 CC du Doubs Baumois 5,65 62 (2021) 11 modifier les donnéesmodifier les données
    Fourbanne 25251 CC du Doubs Baumois 1,97 168 (2021) 85 modifier les donnéesmodifier les données
    Geneuille 25265 CU Grand Besançon Métropole 6,45 1 282 (2021) 199 modifier les donnéesmodifier les données
    Germondans 25269 CC du Doubs Baumois 3,52 60 (2021) 17 modifier les donnéesmodifier les données
    Glamondans 25273 CC du Doubs Baumois 9,76 199 (2021) 20 modifier les donnéesmodifier les données
    Gondenans-les-Moulins 25277 CC des Deux Vallées Vertes 3,93 80 (2021) 20 modifier les donnéesmodifier les données
    Gondenans-Montby 25276 CC des Deux Vallées Vertes 11,78 166 (2021) 14 modifier les donnéesmodifier les données
    Gonsans 25278 CC des Portes du Haut-Doubs 17,29 564 (2021) 33 modifier les donnéesmodifier les données
    Gouhelans 25279 CC des Deux Vallées Vertes 6,17 119 (2021) 19 modifier les donnéesmodifier les données
    Grosbois 25298 CC du Doubs Baumois 2,96 252 (2021) 85 modifier les donnéesmodifier les données
    Guillon-les-Bains 25299 CC du Doubs Baumois 4,72 110 (2021) 23 modifier les donnéesmodifier les données
    Huanne-Montmartin 25310 CC des Deux Vallées Vertes 3,43 102 (2021) 30 modifier les donnéesmodifier les données
    Hyèvre-Magny 25312 CC du Doubs Baumois 3,41 64 (2021) 19 modifier les donnéesmodifier les données
    Hyèvre-Paroisse 25313 CC du Doubs Baumois 8,79 195 (2021) 22 modifier les donnéesmodifier les données
    Laissey 25323 CC du Doubs Baumois 2,86 445 (2021) 156 modifier les donnéesmodifier les données
    Lomont-sur-Crête 25341 CC du Doubs Baumois 9,79 172 (2021) 18 modifier les donnéesmodifier les données
    Luxiol 25354 CC du Doubs Baumois 6,44 157 (2021) 24 modifier les donnéesmodifier les données
    Mérey-Vieilley 25376 CU Grand Besançon Métropole 3,42 159 (2021) 46 modifier les donnéesmodifier les données
    Mésandans 25377 CC des Deux Vallées Vertes 5,66 233 (2021) 41 modifier les donnéesmodifier les données
    Moncey 25382 CC du Doubs Baumois 5,00 617 (2021) 123 modifier les donnéesmodifier les données
    Mondon 25384 CC des Deux Vallées Vertes 4,50 85 (2021) 19 modifier les donnéesmodifier les données
    Montagney-Servigney 25385 CC des Deux Vallées Vertes 6,55 126 (2021) 19 modifier les donnéesmodifier les données
    Montivernage 25401 CC du Doubs Baumois 3,34 27 (2021) 8,1 modifier les donnéesmodifier les données
    Montussaint 25408 CC des Deux Vallées Vertes 3,04 55 (2021) 18 modifier les donnéesmodifier les données
    Naisey-les-Granges 25417 CC des Portes du Haut-Doubs 25,13 808 (2021) 32 modifier les donnéesmodifier les données
    Nans 25419 CC des Deux Vallées Vertes 3,20 93 (2021) 29 modifier les donnéesmodifier les données
    Ollans 25430 CC du Doubs Baumois 2,31 38 (2021) 16 modifier les donnéesmodifier les données
    Osse 25437 CC du Doubs Baumois 8,21 356 (2021) 43 modifier les donnéesmodifier les données
    Ougney-Douvot 25439 CC du Doubs Baumois 6,56 253 (2021) 39 modifier les donnéesmodifier les données
    Palise 25444 CU Grand Besançon Métropole 2,09 142 (2021) 68 modifier les donnéesmodifier les données
    Passavant 25446 CC du Doubs Baumois 14,98 189 (2021) 13 modifier les donnéesmodifier les données
    Pont-les-Moulins 25465 CC du Doubs Baumois 4,95 206 (2021) 42 modifier les donnéesmodifier les données
    Pouligney-Lusans 25468 CC du Doubs Baumois 11,60 845 (2021) 73 modifier les donnéesmodifier les données
    Puessans 25472 CC des Deux Vallées Vertes 3,59 33 (2021) 9,2 modifier les donnéesmodifier les données
    Le Puy 25474 CC du Doubs Baumois 3,42 108 (2021) 32 modifier les donnéesmodifier les données
    Rigney 25490 CC du Doubs Baumois 9,58 378 (2021) 39 modifier les donnéesmodifier les données
    Rignosot 25491 CC du Doubs Baumois 3,85 111 (2021) 29 modifier les donnéesmodifier les données
    Rillans 25492 CC du Doubs Baumois 3,42 96 (2021) 28 modifier les donnéesmodifier les données
    Rognon 25498 CC des Deux Vallées Vertes 4,09 49 (2021) 12 modifier les donnéesmodifier les données
    Romain 25499 CC des Deux Vallées Vertes 4,85 122 (2021) 25 modifier les donnéesmodifier les données
    Rougemont 25505 CC des Deux Vallées Vertes 18,33 1 021 (2021) 56 modifier les donnéesmodifier les données
    Rougemontot 25506 CC du Doubs Baumois 4,25 90 (2021) 21 modifier les donnéesmodifier les données
    Roulans 25508 CC du Doubs Baumois 8,31 1 125 (2021) 135 modifier les donnéesmodifier les données
    Saint-Hilaire 25518 CC du Doubs Baumois 2,64 157 (2021) 59 modifier les donnéesmodifier les données
    Saint-Juan 25520 CC du Doubs Baumois 12,09 185 (2021) 15 modifier les donnéesmodifier les données
    Séchin 25538 CC du Doubs Baumois 1,09 116 (2021) 106 modifier les donnéesmodifier les données
    Silley-Bléfond 25546 CC du Doubs Baumois 4,34 61 (2021) 14 modifier les donnéesmodifier les données
    Tallans 25556 CC des Deux Vallées Vertes 4,05 47 (2021) 12 modifier les donnéesmodifier les données
    Thurey-le-Mont 25563 CC du Doubs Baumois 4,83 117 (2021) 24 modifier les donnéesmodifier les données
    La Tour-de-Sçay 25566 CC du Doubs Baumois 8,82 319 (2021) 36 modifier les donnéesmodifier les données
    Tournans 25567 CC des Deux Vallées Vertes 9,14 113 (2021) 12 modifier les donnéesmodifier les données
    Tressandans 25570 CC du Pays de Villersexel 2,34 28 (2021) 12 modifier les donnéesmodifier les données
    Trouvans 25572 CC des Deux Vallées Vertes 2,69 102 (2021) 38 modifier les donnéesmodifier les données
    Uzelle 25574 CC des Deux Vallées Vertes 11,75 179 (2021) 15 modifier les donnéesmodifier les données
    Val-de-Roulans 25579 CC du Doubs Baumois 2,99 203 (2021) 68 modifier les donnéesmodifier les données
    Valleroy 25582 CC du Doubs Baumois 3,05 145 (2021) 48 modifier les donnéesmodifier les données
    Venise 25598 CU Grand Besançon Métropole 6,18 522 (2021) 84 modifier les donnéesmodifier les données
    Vennans 25599 CC du Doubs Baumois 1,36 253 (2021) 186 modifier les donnéesmodifier les données
    Vergranne 25602 CC du Doubs Baumois 5,18 117 (2021) 23 modifier les donnéesmodifier les données
    Verne 25604 CC du Doubs Baumois 7,82 125 (2021) 16 modifier les donnéesmodifier les données
    Vieilley 25612 CU Grand Besançon Métropole 9,43 675 (2021) 72 modifier les donnéesmodifier les données
    Viéthorey 25613 CC des Deux Vallées Vertes 7,92 92 (2021) 12 modifier les donnéesmodifier les données
    Villers-Grélot 25624 CC du Doubs Baumois 7,02 144 (2021) 21 modifier les donnéesmodifier les données
    Villers-Saint-Martin 25626 CC du Doubs Baumois 8,90 224 (2021) 25 modifier les donnéesmodifier les données
    Voillans 25629 CC du Doubs Baumois 10,12 196 (2021) 19 modifier les donnéesmodifier les données
    Canton de Baume-les-Dames 2502 623,20 28 577 (2021) 46 modifier les données

    Démographie

    Démographie avant 2015

               Évolution de la population  [modifier]
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2012
    7 0537 7978 3008 2368 2968 7399 1199 1679 152
    (Sources : Base Insee, population sans doubles comptes à partir de 1962[25] puis population municipale à partir de 2006[26])
    Histogramme de l'évolution démographique

    Démographie depuis 2015

    En 2021, le canton comptait 28 577 habitants[Note 2], en diminution de 1,77 % par rapport à 2015 (Doubs : +1,89 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

    Évolution de la population  [modifier]
    2013 2018 2021
    28 88928 71128 577
    (Sources : Base Insee, population municipale à partir de 2013[27].)

    Bibliographie

    • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne)
    • Bernard Gaudillère, Atlas historique des circonscriptions électorales françaises, Genève, Librairie Droz SA, , 839 p. (ISBN 978-2-600-00065-9 et 2-600-00065-8, lire en ligne)

    Notes et références

    Notes

    1. Pour éviter une trop forte concentration des scrutins, la loi du 22 février 2021 a reporté les élections régionales et départementales de juin 2027 à mars 2028[13].
    2. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.

    Références

    1. Louis Marie Prudhomme (1798), p. 132
    2. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Baume-les-Dames », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
    3. Bernard Gaudillère (1995), p. 795.
    4. Décret no 2014-240 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Doubs.
    5. « Loi no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
    6. Article 4 de la loi du 17 mai 2013 modifiant l'article L 191 -1 du code électoral.
    7. « Ministère de la culture - Base Léonore », sur www2.culture.gouv.fr (consulté le ).
    8. « Ministère de la culture - Base Léonore », sur culture.gouv.fr (consulté le ).
    9. « Journal officiel de la République française » Accès libre, sur Gallica, (consulté le ).
    10. « Journal officiel de la République française. Lois et décrets » Accès libre, sur Gallica, (consulté le ).
    11. « Journal officiel de la République française. Lois et décrets » Accès libre, sur Gallica, (consulté le ).
    12. Journal officiel de la République française. Lois et décrets, parution 26 mars 1943, (en ligne).
    13. Loi du 22 février 2021 portant report, de mars à juin 2021, du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique.
    14. « Résultats du 1er tour pour le canton de Baume-les-Dames », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le ).
    15. « Résultats du 1er tour pour le département du Doubs », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le ).
    16. « Résultats du 1er tour pour la France entière », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le ).
    17. « Résultats du second tour pour le canton de Baume-les-Dames », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le ).
    18. Erwan Alix, « CARTES. Abstention record : où a-t-on le moins voté aux élections régionales et départementales ? », sur ouest-france.fr, (consulté le ).
    19. « Résultats pour le canton de Baume-les-Dames », sur elections.interieur.gouv.fr (consulté le ).
    20. « Résultats pour le département du Doubs », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le ).
    21. « Résultats des élections départementales 2021 : la liste des départements qui ont basculé », sur lemonde.fr, (consulté le ).
    22. « Professions de foi des binômes en lice au premier tour des élections départementales de 2021 dans le canton de Baume-les-Dames. »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogle • Que faire ?), sur programme-candidats.interieur.gouv.fr (consulté le ).
    23. « Professions de foi des binômes en lice au second tour des élections départementales de 2021 dans le canton de Baume-les-Dames. »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogle • Que faire ?), sur programme-candidats.interieur.gouv.fr (consulté le ).
    24. Décret n° 2019-1151 du 7 novembre 2019 modifiant le décret n° 2014-240 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Doubs
    25. Structure de la population du canton de 1968 à l'année de la dernière population légale connue
    26. Fiches Insee - Populations légales du canton pour les années 2006, 2011, 2012
    27. Fiches Insee - Populations légales du canton pour les années 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.

    Voir aussi

    • icône décorative Portail du Doubs
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