Treizième législature du Bas-Canada

La treizième législature du Bas-Canada siégea du au . La chambre fut dissoute en 1830 à cause de la mort du roi Georges IV. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections

Les élections générales ont lieu du au [2].

En 1829, la Chambre vota une loi pour modifier la distribution des districts électoraux et augmenter le nombre de sièges de 50 à 84. Cette mesure fut acceptée avec quelques réticences par le gouverneur général James Kempt, puisqu'elle défavorisait les colons anglophones, mais Kempt tenait à conserver des relations correctes avec la Chambre. Les nouveaux sièges des Cantons-de-l'Est furent pourvus dès 1829 au moyen d'une élection spéciale, tandis que la Chambre dans son ensemble n'utiliserait la nouvelle répartition des sièges qu'à l'élection générale suivante.

Session[2]

  • Première ()
  • Deuxième ()
  • Troisième ()

Représentants de la couronne[2]

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]

  • Jonathan Sewell ()
  • James Kerr[3] ()

Députés

District Député
Bedford Jean-Baptiste-René Hertel de Rouville
Buckinghamshire Jean-Baptiste Proulx
Buckinghamshire Louis Bourdages
Cornwallis Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon Jean-Charles Létourneau
Dorchester Joseph Samson
Dorchester Louis Lagueux
Drummond [4] Frederick George Heriot (1829)
Effingham Joseph-Ovide Turgeon
Effingham André Papineau
Gaspé Robert Christie[5]
Hampshire John Cannon
Hampshire François-Xavier Larue
Hertford François Blanchet[6]
Hertford Nicolas Boissonnault
Huntingdon Jean-Moïse Raymond
Huntingdon Austin Cuvillier
Kent Frédéric-Auguste Quesnel
Kent Denis-Benjamin Viger[7]
Leinster Julien Poirier
Leinster Laurent Leroux
Missisquoi [4] Ralph Taylor (1829)
Missisquoi [4] Richard Van Vliet Freligh (1829)
Comté de Montréal Joseph Valois
Comté de Montréal Joseph Perrault
Montréal-Est Hugues Heney
Montréal-Est James Leslie
Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau[8]
Montréal-Ouest Robert Nelson
Northumberland Étienne-Claude Lagueux
Northumberland Marc-Pascal de Sales Laterrière
Orléans François Quirouet
Comté de Québec Michel Clouet
Comté de Québec John Neilson
Basse-ville de Québec Jean Bélanger[9]
Thomas Lee (1828)
Basse-ville de Québec Thomas Ainslie Young
Haute-ville de Québec Andrew Stuart
Haute-ville de Québec Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal[10]
Jean-François-Joseph Duval (1829)
Richelieu François-Roch de Saint-Ours
Richelieu Jean Dessaulles
Saint-Maurice Charles Caron
Saint-Maurice Pierre Bureau
Shefford [4] Lyman Knowlton (1829)
Sherbrooke [4] Samuel Brooks (1829)
Sherbrooke [4] Benjamin Tremain (1829)
Stanstead [4] Ebenezer Peck (1829)
Stanstead [4] Marcus Child (1829)
Surrey Pierre Amiot
Surrey Louis-Joseph Papineau[8]
François-Xavier Malhiot (1828)
Trois-Rivières Charles Richard Ogden
Trois-Rivières Pierre-Benjamin Dumoulin
Warwick Alexis Mousseau
Warwick Jacques Deligny
William-Henry Wolfred Nelson
York Jean-Baptiste Lefebvre[11]
William Henry Scott (1829)
York Jacques Labrie

Notes et références

  1. ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  2. Orateur suppléant
  3. district créé en août 1829; faisait auparavant partie de Buckinghamshire
  4. expulsé en février 1829; réélu en avril 1829; expulsé de nouveau en janvier 1830
  5. mort en juin 1830
  6. nommé au Conseil législatif en novembre 1829
  7. Louis-Joseph Papineau a été élu dans Montréal-Ouest et dans Surrey. En décembre 1828 il choisit de représenter Montréal-Ouest. François-Xavier Malhiot a été élu à l'élection partielle de décembre 1828.
  8. Jean Bélanger est mort en août 1827; Thomas Lee a été élu à l'élection partielle de décembre 1828.
  9. Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal a démissionné en mai 1829 pour accepter un poste de juge. Jean-François-Joseph Duval a été élu à l'élection partielle de juin 1829.
  10. Jean-Baptiste Lefebvre est mort en août 1829; William Henry Scott a été élu à l'élection partielle d'octobre 1829.

Liens externes

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