Jean-Claude Soyer

Jean-Claude Soyer, né le au Havre et mort le à Boulogne-Billancourt, est un juriste et universitaire français.

Biographie

Jean-Claude Soyer a longtemps dirigé l'Institut de criminologie et droit pénal de Paris, est professeur émérite de l'université Panthéon-Assas (Paris II). Il a été membre du Conseil supérieur de la magistrature (1979-1982)[1] et de la Commission européenne des droits de l'homme (1981-1999[2]).

Il a été membre du Club de l'horloge[3].

Travaux

Personnalité morale

Il soutient la thèse de la réalité de l'existence de la personne morale. Selon cette thèse, cette dernière est capable de se voir conférer des droits et d'en jouir. Un opposant à cette théorie, qui pensait que la personne morale ne saurait profiter de ce statut de sujet de droit, Gaston Jèze, avait déclaré : « Je n'ai jamais déjeuné avec une personne morale ». Jean-Claude Soyer avait répliqué à ceci une phrase qui fonde sa position vis-à-vis de la question : « Moi non plus, mais je l'ai souvent vue payer l'addition[4] »[source insuffisante].

Décorations

Notes et références
  1. « Décret du 3 février 1979 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL SUPERIEUR : MM. CHARDEAU, DAUSSY, DAUVERGNE, FAUTZ, GUILHEM, FAIVRE, SIMON, SIYER, WAGNER »
  2. Jean-Claude Soyer, Droit pénal et procédure pénale, Paris, LGDJ, , 506 p. (ISBN 978-2-275-03499-7)
  3. « Quand l'extrême droite se met en culture (suite) », sur reflexes.samizdat.net, .
  4. M. Cozian, A. Viandier et F. Deboissy,, Droit des sociétés, 19e édition, Litec,, 2006.
  5. Le Monde, « Gérard Depardieu, chevalier de la Légion d'honneur », Le Monde,‎ (lire en ligne Accès payant, consulté le ).

Liens externes
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