Huitième législature du Bas-Canada

La huitième législaturee du Bas-Canada siégea du au . L'administrateur colonial Gordon Drummond a dissous l'assemblée en 1816 après que celle-ci eut tenté de réintroduire des accusations contre les juges Jonathan Sewell et James Monk alors que ceux-ci avaient déjà été acquittés des mêmes accusations par le Conseil privé. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections

Les élections générales ont lieu du au [2].

Session[2]

  • Première ()
  • Deuxième ()

Représentants de la couronne[2]

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]

Députés

District Député
Bedford Henry Georgen
Buckinghamshire François Bellet
Buckinghamshire[4] James Stuart
Louis Bourdages (1815)
Cornwallis Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Joseph-François Couillard-Després
Devon François Fournier
Dorchester John Davidson
Dorchester Jean-Thomas Taschereau (père)
Effingham Joseph Malboeuf, dit Beausoleil
Effingham Samuel Sherwood
Gaspé George Browne
Hampshire George Waters Allsopp
Hampshire François Huot
Hertford François Blanchet
Hertford Étienne-Ferréol Roy
Huntingdon Michael O'Sullivan
Huntingdon Austin Cuvillier
Kent Noël Breux
Kent Joseph Bresse
Leinster[5] Jacques Trullier, dit Lacombe
Michel Prévost (1815)
Leinster Denis-Benjamin Viger
Comté de Montréal James Stuart
Comté de Montréal Augustin Richer
Montréal-Est Jacques-Philippe Saveuse de Beaujeu
Montréal-Est George Platt
Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest James Fraser
Northumberland Étienne-Claude Lagueux
Northumberland Thomas Lee
Orléans Charles Blouin
Comté de Québec Louis Gauvreau
Comté de Québec Pierre Brehaut
Basse-ville de Québec Pierre Bruneau
Basse-ville de Québec Andrew Stuart
Haute-ville de Québec Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec[6] Jean-Antoine Panet
George Vanfelson (1815)
Richelieu Séraphin Cherrier (1815) [7]
Richelieu François-Xavier Malhiot (1815)[7]
Saint-Maurice Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal
Saint-Maurice Étienne Le Blanc
Surrey Pierre Amiot
Surrey Étienne Duchesnois
Trois-Rivières Charles Richard Ogden
Trois-Rivières Amable Berthelot
Warwick Jacques Deligny
Warwick Ross Cuthbert
William-Henry Robert Jones
York Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York[8] William Forbes
Jean-Baptiste Ferré (1815)

Notes et références

  1. ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  2. Orateur suppléant
  3. James Stuart a été élu dans le comté de Montréal et dans Buckinghamshire; il choisit de représenter Montréal et Louis Bourdages fut élu dans Buckinghamshire lors d'une élection partielle en mars 1815.
  4. L'élection de Jacques Trullier dit Lacombe fut déclarée invalide; Michel Prévost fut élu lors d'une élection partielle en juin 1815.
  5. Jean-Antoine Panet fut nommé au Conseil législatif en janvier 1815; George Vanfelson fut élu lors d'une élection partielle en février 1815.
  6. l'élection de 1814 fut déclarée invalide; une élection partielle eut lieu en mars 1815
  7. William Forbes est mort en novembre 1814; Jean-Baptiste Ferré fut élu lors d'une élection partielle en mars 1815.

Liens externes

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