Douzième législature du Bas-Canada

La douzième législature du Bas-Canada siégea du 8 janvier 1825 au 5 juillet 1827. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections

Les élections générales ont lieu du 10 juillet au 28 août 1824[2].

Session[2]

  • Première (8 janvier 1825 — 22 mars 1825)
  • Deuxième (21 janvier 1826 — 29 mars 1826)
  • Troisième (23 janvier 1827 — 7 mars 1827)

Représentants de la couronne[2]

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]

Députés

District Député
Bedford Jean-Baptiste-René Hertel de Rouville
Buckinghamshire Jean-Baptiste Proulx
Buckinghamshire Louis Bourdages
Cornwallis Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon Joseph-François Couillard-Després
Dorchester John Davidson
Dorchester Louis Lagueux
Effingham Joseph-Ovide Turgeon
Effingham Casimir-Amable Testard de Montigny
Gaspé Jean-Thomas Taschereau[4]
Hampshire John Cannon[5]
François-Xavier Larue (1826)
Hampshire François Drolet
Hertford François Blanchet
Hertford Nicolas Boissonnault
Huntingdon Jean-Moïse Raymond
Huntingdon Austin Cuvillier
Kent Frédéric-Auguste Quesnel
Kent Denis-Benjamin Viger
Leinster Charles Courteau
Leinster Jean-Marie Rochon
Comté de Montréal Joseph Valois
Comté de Montréal Joseph Perrault
Montréal-Est Hugues Heney
Montréal-Est James Leslie
Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest Pierre de Rastel de Rocheblave
Northumberland John Fraser
Northumberland Marc-Pascal de Sales Laterrière
Orléans François Quirouet
Comté de Québec Michel Clouet
Comté de Québec John Neilson
Basse-ville de Québec Jean Bélanger
Basse-ville de Québec Thomas Ainslie Young
Haute-ville de Québec Andrew Stuart
Haute-ville de Québec Joseph-Rémi Vallières
Richelieu François-Roch de Saint-Ours
Richelieu Jean Dessaulles
Saint-Maurice Charles Caron
Saint-Maurice Pierre Bureau
Surrey Pierre Amiot
Surrey Aignan-Aimé Massue
Trois-Rivières Étienne Ranvoyzé[6]
Charles Richard Ogden (1826)
Trois-Rivières Amable Berthelot
Warwick Louis-Marie-Raphaël Barbier
Warwick Jacques Deligny
William-Henry Norman Fitzgerald Uniacke[7]
James Stuart (1825)
York Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York John Simpson

Notes et références

  1. ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  2. Orateur suppléant
  3. a démissionné en mars 1827 pour devenir juge
  4. L'élection de John Cannon a été invalidée en mars 1826; François-Xavier Larue a été élu à l'élection partielle de mai 1826.
  5. Étienne Ranvoyzé est mort en 1826; Charles Richard Ogden a été élu à l'élection partielle de septembre 1826.
  6. Norman Fitzgerald Uniacke a démissionné lorsqu'il a été nommé juge en février 1825; James Stuart a été élu à l'élection partielle tenue plus tard ce même mois.

Liens externes

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