Cinquième législature du Bas-Canada

La cinquième législature du Bas-Canada siégea du 10 avril au . Toutes les séances eurent lieu à Québec. Le lieutenant-gouverneur James Henry Craig prorogea la session après l'expulsion de Ezekiel Hart par l'assemblée et l'introduction d'un projet de loi qui avait pour but d'empêcher les juges de devenir députés; il espérait aussi réduire la représentation du Parti canadien lors de l'élection générale qui suivrait.

Élections

Les élections générales ont lieu du 30 avril au 18 juin 1808[2].

Session[2]

  • Première (10 avril 1809 — 15 mai 1809)

Représentants de la couronne[2]

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]

Députés

District Député
Bedford William Sturge Moore
Buckinghamshire Louis Legendre
Buckinghamshire Jean-Baptiste Hébert
Cornwallis Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon François Bernier
Dorchester Pierre Langlois
Dorchester John Caldwell
Effingham Joseph Duclos
Effingham Joseph Meunier
Gaspé George Pyke
Hampshire Antoine-Louis Juchereau Duchesnay
Hampshire François Huot
Hertford Louis Turgeon
Hertford Étienne-Ferréol Roy
Huntingdon Jean-Antoine Panet
Huntingdon Ignace-Michel-Louis-Antoine d'Irumberry de Salaberry
Kent Louis-Joseph Papineau
Kent Joseph-Bernard Planté
Leinster Joseph-Édouard Faribault
Leinster Joseph Turgeon
Comté de Montréal Jean-Baptiste Durocher
Comté de Montréal Louis Roy Portelance
Montréal-Est James Stuart
Montréal-Est Jean-Marie Mondelet
Montréal-Ouest William McGillivray
Montréal-Ouest Denis-Benjamin Viger
Northumberland Augustin Caron
Northumberland Jean-Marie Poulin
Orléans Jérôme Martineau
Comté de Québec Pierre-Amable de Bonne
Comté de Québec Ralph Gray
Basse-ville de Québec John Jones
Basse-ville de Québec Pierre-Stanislas Bédard
Haute-ville de Québec Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec John Blackwood
Richelieu Louis Bourdages
Richelieu Hyacinthe-Marie Simon, dit Delorme
Saint-Maurice Thomas Coffin
Saint-Maurice Michel Caron
Surrey Jacques Cartier
Surrey Paschal Chagnon
Trois-Rivières Joseph Badeaux
Trois-Rivières Ezekiel Hart[3]
Warwick Ross Cuthbert
Warwick James Cuthbert
William-Henry Jonathan Sewell[4]
York Jean-Joseph Trestler
York John Mure

Notes et références

  1. ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  2. expulsé le 5 mai 1809 par un vote de la Chambre
  3. démissionna en août 1808 pour devenir juge en chef du Bas-Canada

Lien externe

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