Bresse Nord Intercom'

Bresse Nord Intercom’ est une communauté de communes française, située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté.

Bresse Nord Intercom’
Blason de Bresse Nord Intercom’
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Saône-et-Loire
Forme Communauté de communes
Siège Pierre-de-Bresse
Communes 16
Président Régis Girardeau
Date de création
Code SIREN 247100647
Démographie
Population 6 534 hab. (2019)
Densité 27 hab./km2
Géographie
Superficie 242,70 km2
Localisation
Localisation de Bresse Nord Intercom’
Situation dans le département.
Liens
Site web bressenordintercom.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    La communauté de communes du canton de Pierre-de-Bresse est créée par arrêté préfectoral le en prenant la suite du SIVOM qui existait sur le territoire depuis 1987[1].

    Initialement composée de 14 communes, la communauté de communes a vu son périmètre augmenter avec l’adhésion supplémentaire de deux communes en 1996 et 2001.

    En , elle change de nom pour celui de Bresse Nord Intercom’[2] non sans rappeler la dénomination de l'intercommunalité voisine Bresse Louhannaise Intercom'.

    Territoire communautaire

    Composition

    La communauté de communes est composée des 16 communes suivantes :

    Liste des communes de l'intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Pierre-de-Bresse
    (siège)
    71351 Pierrois 28,06 1 946 (2021) 69
    Authumes 71013 Authumois 12,88 284 (2021) 22
    Beauvernois 71028 Belvernoisiens 8,94 101 (2021) 11
    Bellevesvre 71029 Balusais 7,13 296 (2021) 42
    La Chapelle-Saint-Sauveur 71093 27,36 643 (2021) 24
    Charette-Varennes 71101 16,47 443 (2021) 27
    La Chaux 71121 11 322 (2021) 29
    Dampierre-en-Bresse 71168 11,09 173 (2021) 16
    Fretterans 71207 Fretteranais 10,27 286 (2021) 28
    Frontenard 71208 Frontenaisiens 12,31 206 (2021) 17
    Lays-sur-le-Doubs 71254 10,38 158 (2021) 15
    Mouthier-en-Bresse 71326 Moustiérois 30,32 406 (2021) 13
    Pourlans 71357 Pourlantins 16,04 218 (2021) 14
    La Racineuse 71364 7,11 173 (2021) 24
    Saint-Bonnet-en-Bresse 71396 17,61 483 (2021) 27
    Torpes 71541 15,7 376 (2021) 24

    Démographie

    Évolution démographique du territoire
    1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
    8 0847 4796 8276 3046 0946 3866 5376 537
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : Insee[3])

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est situé à Pierre-de-Bresse[4].

    Les élus

    Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 27 conseillers[5], élus pour une durée de six ans.

    Ils sont répartis comme suit[5] :

    Nombre de conseillersCommunes
    8Pierre-de-Bresse
    3La Chapelle-Saint-Sauveur
    2Saint-Bonnet-en-Bresse, Charette-Varennes
    1 (+1 suppléant)les 12 autres communes

    Présidence

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    2008 juillet 2020 Jacques Guiton UMP-LR Maire de La Chapelle-Saint-Sauveur (1989 → 2020)
    juillet 2020[6] En cours Régis Girardeau   Maire de La Racineuse (2001 → )

    Régime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité additionnelle sans fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes[4].

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Références

    1. Historique
    2. « Population en historique depuis 1968 - CC Bresse Nord Intercom' (247100647). », sur Insee, (consulté le )
    3. « Fiche signalétique - CC Bresse Nord Intercom' (N° SIREN : 247100647). », sur Banatic, (consulté le )
    4. « Organisation. », sur le site de la communauté de communes (consulté le )
    5. « Régis Girardeau à la tête de la communauté de communes. », sur Le Journal de Saône-et-Loire, (consulté le )
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