Antide Rubat
Biographie
Avocat à Belley, il devient juge au tribunal de district de Belley, puis député de l'Ain de 1791 à 1792[1], siégeant avec la Plaine. Il est nommé accusateur public de l'Ain le 25 vendémiaire an IV, puis substitut au tribunal d'appel de Lyon le 19 germinal an VIII et enfin juge au tribunal d'appel de Besançon.
Notes et références
- Assemblée Nationale, « Antide Rubat - Base de données des députés français depuis 1789 - Assemblée nationale », sur www2.assemblee-nationale.fr (consulté le )
Sources
- « Antide Rubat », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
Liens externes
- Ressource relative à la vie publique :
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